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Hace 9 horas · Dans la région, c’est la métropole de Toulon, très concernée par ce problème, qui voit ses gaz polluants reculer le plus entre 2019 et 2023. Quelques chiffres : en quinze ans à Nice, la pollution de l’air a reflué de 50%. Au Port Lympia, grâce à des restrictions, la présence de soufre liée aux bateaux a connu une baisse de 63% ...
Hace 9 horas · A Saint-Vincent-de-Paul, le vendredi c'est le marché ! A l'abri du préau du foyer (place derrière la mairie) vos commerçants vous accueillent de 07h30 à 12h00 Circuits courts, produits ... sous réserve que le mandant atteste de son identité grâce à un moyen d’identification électronique présumé fiable et ...
Hace 9 horas · Au fil des dossiers du conseil municipal - ladepeche.fr. Saint-Martin-Lalande. Au fil des dossiers du conseil municipal. l'essentiel Le budget municipal a été validé lors du dernier conseil ...
Hace 9 horas · Isabelle Corpart. Maître de conférences émérite en droit privé à l’Université de Haute-Alsace Membre du CERDACC. Mots-clés : Amiante –Etablissements scolaires – Mise en danger de la vie d’autrui – Risque – Santé publique – Vie scolaire. L’origine professionnelle des pathologies consécutives à l’exposition aux fibres d’amiante a été reconnue par la législation ...
Hace 9 horas · le risque de violences À l’encontre des Élus : l’exemple du maire de saint-brÉvin-les-pins, v. doebelin; risques encourus par les propriÉtaires de piscines, i. corpart; rapport scientifique de synthÈse du colloque international « la douane face aux dÉfis d’un monde en mutation », m-k. kadiri
Hace 9 horas · Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC et Catherine Szwarc Avocate spécialisée en droit du dommage corporel I – Droit du dommage corporel Une matière, maintenant une discipline qui s’affirme et se densifie Nous avions pressenti que le droit de la réparation du dommage corporel…
Hace 9 horas · Claude Lienhard Avocat spécialisé en droit du dommage corporel, Professeur émérite de l’Université Haute-Alsace, Directeur honoraire du CERDACC Les constats et les études s’accumulent. Nous savons et ne pourront pas prétendre que nous ne savions pas. Il est certain que beaucoup d’événements à venir en termes de catastrophe sont de moins en moins imprévisibles.
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